Marque enregistrée - Marque en non vigueur
14 FENEROL
Numéro de dépôt :
1053070
Date de dépôt :
24/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Thiers
Présentation de la marque 14 FENEROL
Déposée le 24 mai 1978 par COUPERIER Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Thiers), la marque française « 14 FENEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 14 FENEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque 14 FENEROL est expirée depuis le 24 mai 1988.
COUPERIER Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001